Le saviez-vous? Comment ruser les radars....

par **Azazel** » 30 Jan 2006, 09:53

Il y a quelques jours, il y avait une émission avec Julien Courbais et la série d'avocats des "7 péchés capitaux" ou il posaient des questions QCM.

J'y ai apris un truc interessant a savoir...

A vôtre avis, si vous emptuntez las voiture d'un pote et que vous vous faites flasher en exces de vitesse, qui paye?

Je jurerais avoir entendu que c'est le proprio de la voiture qui paye. Et bien non! Personne ne paye! Le proprio n'étant pas au volant, il n'est pas responsable. Et comme la délation n'est pas obligatoire en France, si il ne dit pas qui était au volant, personne ne paye. :-D

Interressant a savoir non? Il suffit d'échanger votre caisse avec un amis et vous voila protégés ;-)

A ne pas en abuser quand même...

par **RossiFumi_46** » 30 Jan 2006, 10:01

Ca marche pas , je me suis deja fait flasher avec la voiture de mon pere, et c'est bien mon pere qui a perdu un point :oops:

. Ils cherchent pas , ils prennent le conducteur attitré de la voiture. :pouce:

par **Azazel** » 30 Jan 2006, 10:10

Et pourtant ils n'en ont pas le droit. Tu peux exiger la photo. Ceci dit, si c'est le fils, je sais pas si ca marche...

par **team b1** » 30 Jan 2006, 10:52

alors je vais faire un point la dessus car ça a pas l air bien clair pour tout le monde

concernant une infraction si jamais quelqu un ce fait arreter et qu il s ne s agit pas de son vehicule mais du vehicule de quelqu un d autre c est le conducteur arreté qui eccopera du retrait de point ainsi que de l amende. ( c est logique ça)

concernant les sanctions automatisées ça ce passe comme ça:

si un conducteur ce fait flasher est qu il n est pas propriétaire du vehicule le pv ainsi que le retrait de point serra a la charge du propriaitaire. Si celui ci conteste la sanction par le fait qu il ne conduisait pas le vehicule il lui faudra :

1: s aqquitter de la contravention pour pouvoir la contester
2: apporter des elements qui prouverons qu ils ne conduisait pas la voiture a ce moment là

Une commission de contestation va allors juger de la plosibilité des fait et rendra un jugement.

Quoi qu il en soit le titulaire de la carte grise devra payer l amende mais ne ce verra pas retirer de points si il est clairement etabli qu il ne conduisait pas

la procédure est longue et il faut vraiment etre dans son bon droit pour eviter de pas ce voir tout simplement bouler quand on conteste

pour ce qui est de payer l amende avant de contester c est ce qu on appel la consignation

je pense avoir eté clair et je pense rien avoir oublié si jamais y a un truc qui me revenais je vous le signalerais :pouce:

par **Azazel** » 30 Jan 2006, 11:00

Oui c'est sûr que si tu te fais chopper en live, tu l'as dans los.

Mais donc, cela confirme que si tu prouves que tu n'étais pas là, tu peux contester le PV. La photo peut-elle être suffisante? On peut la demander normalement non?

Ceci dit, il est évident qu'il ne faut pas jouer a ça hein, c'est juste que l'info mérite d'être connue car ca peut servir.

par **Riline** » 30 Jan 2006, 11:31

respecter les limitations et au moins pas de prise de tête :lolol:

rnfin je dis ça mais... :oops:

par **Azazel** » 30 Jan 2006, 11:36

C'est pô possible.

Samedi soir je suis rentré par l'A86 vers 23h. Personne... Limité a 70 sur un tronçon. Pffff... 70... en 3ème.

par **team b1** » 30 Jan 2006, 12:35

Oui c'est sûr que si tu te fais chopper en live, tu l'as dans los.

Mais donc, cela confirme que si tu prouves que tu n'étais pas là, tu peux contester le PV. La photo peut-elle être suffisante? On peut la demander normalement non?

Ceci dit, il est évident qu'il ne faut pas jouer a ça hein, c'est juste que l'info mérite d'être connue car ca peut servir.

la contestation du pv est possible mais pour cela il faut s en aquitter avant.
Si ce n est pas toi qui a commis la faute tu n echappera pas au reglement de la contravention celle ci incombant au propriaitaire et non pas au conducteur. Seul les points de permis sont retirés au responsable de l infraction.

Le seul motif connus pouvant ammené une annulation de la contravention est l'usurpation des plaques d identité d un vehicule ( si quelqu un roule avec un autre vehicule ayant la meme immatriculation et que l on peux prouver que le vehicule ne correspond pas a celui de la carte grise)

il y a aussi le cas du vol du vehicule. Si le vehicule a été volé est que celui ci est pris en infraction alors le propriétaire si il a fait les demarches auprés des services de police ou de gendarmerie ( declaration de vol) peut contester le pv

pour la photo on peux toujours la demander pour faire contestation mais il faut au préalable c etre aquitté de la consigniation ( pour faire simple pour avoir la photo faut payer le PV)
Elle ne peux servir de contestation que dans le cas ou celle ci prouve qu il n y a pas correspondance entrer le vehicule en cause et le vehicule enregistré en prefecture. ( cas d usurpation de plaques).
Je n ai pas connaissance qu elle puisse servir de preuve suffisante pour justifier que le propriétaire n etait pas le conducteur.

En cas de contestation il faut savoir qu il n est pas obligatoire de denoncer le conducteur en cause mais pour monter un dossier de contestation il faut avoir des elements betons ( ex :attestation de l employeur de la presence sur le lieu de travail au moment des faits, élément prouvant l impossibilité géographique d avoir pus etre flashé a l endrois dis. par exemple une facture de carte bleue figurant l heure et le lieu. Si on a fait un achat a perpignan a 9h30 et que le vehicule est flashé sur paris a 10h c est impossible que ce soit le propriétaire qui ai commis l infraction) Il faut savoir qu il chercherons quand meme a savoir qui conduisait et que forcement ils mettrons la pression pour qu on le dénonce mais rien ne nous y oblige.

l autre cas de contestation possible ( mais rarissime) est l impossibilité matériéle d avoir commis l infraction. C est une jurisprudence faisant suite au cas du tracteur ayant été flashé a plus de 100 km/h
Il est bien evident que si l on peux prouver que le vehicule n est pas en mesure d atteindre la vitesse relevée lors de l infraction la sanction ne peux etre applicable. Ceci reste un fait exceptionnel. d ailleur ce cas est un exemple d usurpation de nÂ° de plaque car le propriétaire du tracteur a pu prouvé grace a la photo que le vehicule flashé ne correspondait pas a la carte grise qu il detenait ( celle du tracteur en l occurence)

voila si il y a d autres questions j essayerais d y repondre :pouce:

par **Azazel** » 30 Jan 2006, 12:40

Merci Team :pouce:

par **team b1** » 30 Jan 2006, 13:11

Art. 529-10 - Lorsque l'avis d'amende forfaitaire concernant une des contraventions mentionnées à l'article L. 121-3 du code de la route a été adressé au titulaire du certificat d'immatriculation ou aux personnes visées aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 121-2 de ce code, la requête en exonération prévue par l'article 529-2 ou la réclamation prévue par l'article 530 n'est recevable que si elle est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception et si elle est accompagnée :
1Âº Soit de l'un des documents suivants :
a) Le récépissé du dépôt de plainte pour vol ou destruction du véhicule ou pour le délit d'usurpation de plaque d'immatriculation prévu par l'article L. 317-4-1 du code de la route, ou une copie de la déclaration de destruction de véhicule établie conformément aux dispositions du code de la route ;
b) Une lettre signée de l'auteur de la requête ou de la réclamation précisant l'identité, l'adresse, ainsi que la référence du permis de conduire de la personne qui était présumée conduire le véhicule lorsque la contravention a été constatée ;
2Âº Soit d'un document démontrant qu'il a été acquitté une consignation préalable d'un montant égal à celui de l'amende forfaitaire dans le cas prévu par le premier alinéa de l'article 529-2, ou à celui de l'amende forfaitaire majorée dans le cas prévu par le deuxième alinéa de l'article 530 ; cette consignation n'est pas assimilable au paiement de l'amende forfaitaire et ne donne pas lieu au retrait des points du permis de conduire prévu par le quatrième alinéa de l'article L. 223-1 du code de la route.

je recherche plus d infos concernant les dispositions particuliéres referants au controles automatisés.

sinon vous pouvez chercher par vous meme sur le site http://www.legifrance.gouv.fr

par **ducable** » 30 Jan 2006, 17:34

si je peux me permettre une question tout con , lors d un controle par l arriere que cela soit en moto ou en voiture , ils sont dans l impossibilité de prouver qui est au volant , et c est conciderer comme un delit a plus de 50km , pour qu un delit soit contaster il faut qu il prouve que c est bien toi qui l a commis , comment le prouver ??????

par **Freredupont** » 30 Jan 2006, 17:36

Ah que d'instruction ! J'en apprends tt les jours...

par **Freredupont** » 30 Jan 2006, 17:37

Le mieux c'est de ne pas se faire avoir (donc de respecter ce qui est demandé) !

par **team b1** » 30 Jan 2006, 18:00

si je peux me permettre une question tout con , lors d un controle par l arriere que cela soit en moto ou en voiture , ils sont dans l impossibilité de prouver qui est au volant , et c est conciderer comme un delit a plus de 50km , pour qu un delit soit contaster il faut qu il prouve que c est bien toi qui l a commis , comment le prouver ??????
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je ne suis pas sur de la procédure dans ce cas là donc au lieu de dire une connerie je me rensegnerais et j essayerais d apporter une reponse au plus vite :pouce:

par **ducable** » 30 Jan 2006, 18:05

merci team

par **team b1** » 30 Jan 2006, 18:09

voila vive les recherches rapides et le bon sensj ai une piste de reponse.

Dans la mesure ou le conducteur n est pas identifiable mais que le vehicule l est. Le propriétaire devra s affranchir d une ammende pouvant aller jusqu a 1500â‚¬. Pour ce qui est du reste il faut savoir que l on encours un retrait de 6 points sur le permis voir un retrait ( la durée est fixée par un tribunal)si on est reconnu comme conducteur. Dans le cas on l on est pas identifiable il y aura seulement l amende ( qui est deja salée).

Si j ai d autres infos je vous le dirais :pouce:

par **team b1** » 31 Jan 2006, 19:04

pour la contestation on a deux cas de figures bien differents et pouvant changer la donne

1 er cas : pas de photos (la très grande majorité de radars et plus particulièrement les mesta 210 ) ou photos inexploitable

ne jamais payer l amende car cela reviens a reconnaitre les faits et a accepter la perte de point

payer la consignation sans denoncer le conducteur

demander par la suite le remboursement de la consignation

pas de perte de point ni d argent

2éme cas photos exploitable (les mesta 208 et mesta 208+trafipax)

deux solutions

1 ou c est vraiment nous sur la photo et là il vaut mieux payer l amende et accepter la perte de point car en cas de contestation on risque encore plus face au tribunal

2 c est vraiment pas nous sur la photo on paye la consignation on fait une demande de contestation mais l on doit apporter la preuve que ce n est pas nous
et par la suite demander le remboursement de la consignation.

Et, pour compléter le tout, voici le type d'attestation qu'il faut produire :

http://www.justice.gouv.fr/vosdroit/cerfa1.htm cliquer sur "attestation de témoins" + "déclaration de tiers"

Lorsqu'on fournir de telles attestations l'idéal c'est que le ou les témoins puissent venir s'expliquer à la barre

par **Azazel** » 01 Fév 2006, 09:23

Ca veux donc dire que dans tous les cas, il faut demander la photo et agir en conséquences.

Mais si tu reçois ta prune, tu as un délais pour payer je présume. Donc si tu demande la photo, tu vas dépasser le délais, auquel cas tu as interets a ne pas rater ton coup :lolol:

par **Azazel** » 01 Fév 2006, 09:25

J'ai lu l'attestation a produire, elle est plutôt simpliste et étudiée pour faire peur au témoins. Mais ceci dit, il n'y a rien d'éffrayant a attester de ta présence au boulot par exemple.

par **ducable** » 01 Fév 2006, 17:13

Azazel a écrit:Ca veux donc dire que dans tous les cas, il faut demander la photo et agir en conséquences.

Mais si tu reçois ta prune, tu as un délais pour payer je présume. Donc si tu demande la photo, tu vas dépasser le délais, auquel cas tu as interets a ne pas rater ton coup

tu as tout a compris :pouce:

par **payne** » 03 Fév 2006, 23:40

ça marche si on voit pas le visage de la personne au volant et que le voiture est assuré au nom de plusieurs personne , par contre l'amende devra etre payé mais aucun point ne seront retiré , le mieux étant encore de roulé sans plaque ou simplement de respecté la lois

par **ducable** » 03 Fév 2006, 23:47

ducable a écrit:si je peux me permettre une question tout con , lors d un controle par l arriere que cela soit en moto ou en voiture , ils sont dans l impossibilité de prouver qui est au volant , et c est conciderer comme un delit a plus de 50km , pour qu un delit soit contaster il faut qu il prouve que c est bien toi qui l a commis , comment le prouver ??????

toujours pas plus d info concernant ce point que je trouve important vu l affluance des radars de cul , que je trouve illecal a mes yeux , en tout cas concernant les delits , c est en contradiction avec la loi , ou alors ils l ont amenager a leur facon

par **team b1** » 04 Fév 2006, 02:35

ben comme je l ai dis plus haut comme il sont dans l incapacité de prouver l identité du conducteur il n y aura pas de point enlevé si l on conteste la prune ( faut pas la payer ça reviens a admetre la faute)
donc il y aura seulement contravention mais pas retrait de point ( procédure nÂ°1 de mes explications)

aprés tu peux toujours essayer de pas payer l amende si tu arrive a prouver que ce n etait pas ta moto mais il faut un dossier beton ( cas nÂ°2)

sinon y a rien d illegal vis a vis de la loi vu que ce sont eux qui les font.

derniére info le signalement des radars automatiques va evoluer. Normalement sur les panneaux signalant la proximité d un radar automatique il figurera la vitesse de controle. C eci afin d eviter les incohérence qu on a deja pu voir ( ex: route limité a 90 etflash declanché a 70) Comme c est la prefecture qui gére les flash et la DDE qiu ce charge de la signalisation defois ça donnait lieux a deux sons de cloche.Normalement ça devrait plus ce reproduire :pouce:

par **ducable** » 04 Fév 2006, 02:59

oui cela reste quand meme un peu flou , surtout concernant les delit ( plus de 50km/h ) , la loi pour les delits est tout de meme differente que pour les infractions , ce detail a l air de passer a la trappe , il doit y avoir moyen de se defendre sur ce point je pense

pas mal si il mette la limitation de vitesse sur les panneaux de radar auto , car des fois il te font chier a mettre ca dans un zone 70 ou autre , alors que 2km avent c etait 90 , c est marrant j avais plutot entendu parler qu il pensait enlever ces fameux panneau :-?

par **Azazel** » 04 Fév 2006, 10:23

Moi j'avais entendu dire qu'ils n'allaient plus indiquer les nouveau radars. J'espère qu'ils ont abandonné cette idée.

par **B12R** » 04 Fév 2006, 14:00

missgse a écrit::lolol: respecter les limitations et au moins pas de prise de tête
rnfin je dis ça mais...

mieux vous cachez les NÂ° de plaque et gaz :whistling:

mais sans abus sinon c'est nul (je conseille ça pour les gens qui comme moi ce font choper a 119 pour 110 :-x

par **Azazel** » 04 Fév 2006, 14:11

Mais là, tu n'as pas interet a te faire chopper sinon la note sera salée... :lolol:

Le saviez-vous? Comment ruser les radars....

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