-= La plaque d'immatriculation moto =-

La règlementation en générale, les plaques, les lois ...

Modérateur: Les vilains modos

-= La plaque d'immatriculation moto =-

Messagede Azazel le 23 Nov 2007, 11:09

La rĂ©glementation en ce qui concerne les plaques d’immatriculation est très stricte. Tout est rĂ©glementĂ© : la taille, le mode de fixation, l’espacement des lettres, leur design ainsi que leur disposition. Sachez qu'aucune fantaisie n'est autorisĂ©e. Si certaines Ă©critures peuvent ĂŞtre "tolĂ©rĂ©es" si elles sont lisibles, cela reste une tolĂ©rance de la part de l'agent qui controlera votre plaque.

Officiellement, les lettres et chiffres ont l'obligation d'être en caractères bâton, droits noirs. Le fond de ces plaques est obligatoirement jaune ou blancs.

Voici les dimensions réglementaires pour une moto (en mm):

Hauteur des chiffres et des lettres : 42 Ă  48
Largeur des chiffres et des lettres : autres que W et M : 19 Ă  27, pour W et M :24 Ă  32
Entraxe entre les chiffres ou entre les lettres : minimum 27
Entraxe entre les blocs : minimum 37
Largeur du trait : 6 Ă  8



Ce que vous risquez :


Plaque d’immatriculation non fixĂ©e en evidence :

- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delĂ  375 euros
- immobilisation du véhicule. Vous devrez alors revenir avec une plaque homologuée pour récupérer la carte grise.

(article R-317-8,I ,II, VI, et VII du code de la route et arrêté ministériel du 01-07-1996 article 1)

Plaque non homologuée :

- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delĂ  180 euros
- Immobilisation du véhicule.

(article R-317-8, IV,VI, et VII du code de la route et arrêté du 01-07-1996 article 2 à 5)

Mise en circulation sans certificat d’immatriculation :

- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delĂ  375 euros

(article R ;322-1 et R-322-2, alinéa 1 et 8 du code de la route)




Globalement, le motard qui ne respecte pas cette rĂ©glementation s'expose non seulement Ă  une amende de 4ème classe pouvant atteindre 750 € mais aussi Ă  l'immobilisation immĂ©diate de sa moto. En cas d’intention frauduleuse comme les plaques retractĂ©bles, les vernis anti-flashs ou les camoflages volontaires, il s’agit d’un dĂ©lit qui est sanctionnĂ© d'une amende pouvant atteindre 3750 € et qui peut ĂŞtre assortie d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’Ă  cinq ans.
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Messagede liiroye le 23 Nov 2007, 13:32

Arf bah je risque alors 45€ pour plaque NH et 90€ pour plaque mal fixée (1 rivet sur 2 qui tiens) :whistling:
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Messagede T-ram-73 le 23 Nov 2007, 19:06

Et si on la laisse juste... sale ! C'est pas du camouflage volontaire ! Juste on oublie toujours de la nettoyer.

Ca peut donner ça :
L'agent : "votre plaque minéralogique est illisble Monsieur !"
Le motard : Vous comprenez Monsieur l'agent, le jet du karcher s'est arrête au moment précis où j'allais commencer à nettoyer ma plaque... et vous me croirez pas Monsieur l'agent mais j'avais plus de pièces !!" :-D

Ca marche peut-ĂŞtre ??? :lolol:
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Messagede didy17 le 23 Nov 2007, 19:23

:ah: :ah: l'espoir fait vivre :lolol:

l'agent répond : vous avez plus de piéces et ben vous allez me faire un chèque c'est pas grave :lolol:
roule la poignée dans le coin, sinon t'es pas malin
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Messagede T-ram-73 le 23 Nov 2007, 19:42

l'agent répond : vous avez plus de piéces et ben vous allez me faire un chèque c'est pas grave


Excellent !!!! :pouce:
Le motard : "vous m'excusez mais j'ai pas de stylo !"
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Messagede Bobleponge le 23 Nov 2007, 19:50

:toi: on devit pas trop du sujet svp :raison:
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Le savoir c'est comme la confiture, moins on en a, plus on l'étale.
Marre du langage sms :coupdeboule:
ZZR 1400=1 1098=0 :icon_diablotin:
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Messagede Méduse, le 23 Nov 2007, 20:04

:-? , ouai bin mois rien est homologué dans ce cas là alors :-?
[b]Rien ne sert d’ouvrir, il faut partir à point.
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Messagede liiroye le 23 Nov 2007, 22:12

Faut faire comme Tokor alors pas de plaque et Ă  fond devant les :icon_police:
Un grand malade cet homme :whistling: :lolol:
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Messagede Gand' le 07 Déc 2007, 12:03

combien coute une plaque environ ?

à aprt ça, savez vous pourquoi on a désormais le droit de mettre une plaque blanche à l'arrière aussi (et donc sur nos motos) ?
c'est tout simplement parce que les plaques blanches sont BEAUCOUP plus lisibles au flash que les jaunes !
<°)))><
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Re:

Messagede freedy le 26 Juin 2008, 06:55

Gand' a écrit:combien coute une plaque environ ?

à aprt ça, savez vous pourquoi on a désormais le droit de mettre une plaque blanche à l'arrière aussi (et donc sur nos motos) ?
c'est tout simplement parce que les plaques blanches sont BEAUCOUP plus lisibles au flash que les jaunes !


A combien tu estimes le coût d'une bout de carton, un coup de stylo et un petit morceau de scotch ?
Oui, ca passe pas au Kärcher, mais qu'est ce que tu veux que j'y fasse ?
Et puis le Kärcher, c'est MAL !

:jesors:
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Re: Re:

Messagede dam56 le 26 Juin 2008, 16:59

freedy a écrit:
Gand' a écrit:combien coute une plaque environ ?

à aprt ça, savez vous pourquoi on a désormais le droit de mettre une plaque blanche à l'arrière aussi (et donc sur nos motos) ?
c'est tout simplement parce que les plaques blanches sont BEAUCOUP plus lisibles au flash que les jaunes !


A combien tu estimes le coût d'une bout de carton, un coup de stylo et un petit morceau de scotch ?
Oui, ca passe pas au Kärcher, mais qu'est ce que tu veux que j'y fasse ?
Et puis le Kärcher, c'est MAL !

:jesors:

déterage :ah: :ah:
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Re: -= La plaque d'immatriculation moto =-

Messagede freedy le 27 Juin 2008, 06:28

Oups désolé, je parcours un peu tous les vieux posts... et des fois j'oublie que ce sont des vieux posts... :oops: :oops: :oops:
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Re: -= La plaque d'immatriculation moto =-

Messagede Azazel le 03 Juil 2008, 18:42

C'est pas un deterrage, ce post-it est permanent ;-)
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Re: -= La plaque d'immatriculation moto =-

Messagede MaXaGaZ le 05 Jan 2009, 02:25

j'ai vu sur d'autres forum que l'idée de nous la coller à l'avant serait dans les cartons !!

ça serait beau hein ? gilet fluo + plaque à l'avant !!
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Re: -= La plaque d'immatriculation moto =-

Messagede freedy le 05 Jan 2009, 10:24

MaXaGaZ a écrit:j'ai vu sur d'autres forum que l'idée de nous la coller à l'avant serait dans les cartons !!

ça serait beau hein ? gilet fluo + plaque à l'avant !!


>> http://www.motorun.net/forum/plaque-avant-pour-les-motos-t11450.html :V:
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