MotoRun.net

[Mlle K]

http://www.lerepairedesmotards.com/actu ... v-nuls.php

Affaire à suivre de près...!

[Ludoo]

dire que j'ai failli avoir un accident à cause des ces radars :o

en tout cas

[Azazel]

Moi je dirais une chose, c'est quand même chercher la ptite bête...

Que tu râles ou conteste un radar mobile planqué, ok, on a tous envie de râler, moi le premier. Râler pour un exces de 10km/h constaté en bas d'une descente, ok, je comprend qu'on râle.

Mais souvent les gens veulent contester tout et n'importe quoi. T'as joué et t'as perdu, assumes!

[nico37120]

bonjour les gens, comme bien souvent ce genre d'infos relève plus de doux fantasmes que de la réalité... la date de vérification annuelle n'est demandée que pour les infractions liées à la vitesse et donc dans le cas du franchissement d'un feu rouge non nécessaire...

http://www.securite-routiere.gouv.fr/ar ... ticle=4030

cet article directement sorti du site du ministère concerné et non de la plume d'un pseudo journaliste en mal de sensations
Spécificités des contraventions issues des radars feux rouges

le voici reproduit ci-dessous cet article, le lien est destiné aux incrédules qui voudraient vérifier par eux-mêmes^^

Les radars feux-rouges sont soumis à une série de contrôles destinés à garantir leur bon fonctionnement :
examen de type ou homologation (approbation du modèle qui sert de référence à la production de tous les appareils),
vérification primitive (vérification individuelle de chaque appareil avant sa mise en service),
contrôle en service (vérification périodique pendant la durée de vie de l’appareil).

Ces contrôles sont définis par l’arrêté du 15 juillet 2004 relatif à l’homologation des équipements de constatation automatisée du franchissement de feux rouges de signalisation routière.

Examen de type
L’examen de type consiste en une certification de la conception d’un équipement par l’intermédiaire d’essais en laboratoire et sur piste afin de vérifier le respect des exigences réglementaires par l’équipement. Cet examen, réalisé aujourd’hui par le Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE), donne lieu en cas de succès à la délivrance d’un certificat d’homologation.

Vérification primitive
La vérification primitive des équipements consiste pour chaque équipement, avant sa mise en service, à vérifier sur le lieu d’installation son bon fonctionnement et le respect des exigences réglementaires sur le déclenchement et le contenu des clichés.

La vérification primitive est réalisée par des agents habilités des Centres d’études de l’équipement.

Vérification périodique
La vérification périodique des équipements en service consiste pour chaque équipement à vérifier annuellement sur site et/ou à distance depuis le CNT la conformité des clichés d’infraction. Cette vérification est réalisée par des agents habilités des Centres d’études de l’équipement.

Radars feux rouges et mentions obligatoires

Les mentions obligatoires à porter dans les avis de contraventions donnant lieu à retrait de point sont indiquées dans le code de procédure pénale :

* à l’article A37-9 pour les autres infractions (y compris les infractions au feu-rouge) : « [...] sont portées les mentions relatives au service verbalisateur, à la nature, au lieu et à la date de la contravention ainsi que les références des textes réprimant ladite contravention et, le cas échéant, sont précisés les éléments d’identification du véhicule et l’obligation de procéder à l’échange du permis de conduire. [...] »

* à l’article A37-11 pour les infractions à la vitesse (excès < 50 km/h) : « Par dérogation aux articles A. 37-7 à A. 37-10, les caractéristiques des formulaires utilisés pour les contraventions réprimées par les articles R. 413-14 et R. 413-17 du Code de la route en ce qu’ils concernent les dépassements de la vitesse maximale autorisée de moins de 50 km/ h [...] : - avis de contravention : outre les mentions prévues à l’article A. 37-9, figurent les indications relatives à la vitesse maximale autorisée, à celle enregistrée à l’aide d’un appareil de contrôle et à celle retenue par le service verbalisateur, les informations sur le moyen de contrôle utilisé et sur le type de voie empruntée ; [...] »

Dans le cas d’une infraction liée à la vitesse, l’élément permettant de caractériser l’infraction est la mesure de vitesse réalisée sur le terrain par l’instrument. En revanche pour les infractions feux rouges, la caractérisation de l’infraction est réalisée par les agents du Centre automatisé de constatation des infractions (CACIR) sur la base des clichés relevés par l’équipement. Pour cette raison, le Code de procédure pénale n’impose pour les radars feux-rouges aucune information sur le moyen de contrôle utilisé. L’absence de mentions relatives à l’homologation ou à la vérification, n’est donc pas de nature à entraîner la nullité des avis de contraventions émis par cette voie.

[paflevent]

les radars au feu prennent le devant des véhicules? je me trompes?
Donc en moto de toute manière, on peux pas se faire avoir.

Et puis passer au feu orange ça arrive plus souvent (suffit qu'il y est une personne trop près derrière), mais au feu rouge; faut le faire et rouler vite en agglo.

[Drafel]

Non ils prennent l'ar du véhicule

[free_again]

T'as joué et t'as perdu, assumes!

cette année chaque fois que je vais quelque part en france, je teste les radars ... 4 depuis le début de l'année
(pourvu que je n'en ai pas pris la semaine passée, car là j'étais pressée )

free en mode même joueur rejoue

[Hervé54]

T'as joué et t'as perdu, assumes!

cette année chaque fois que je vais quelque part en france, je teste les radars ... 4 depuis le début de l'année
(pourvu que je n'en ai pas pris la semaine passée, car là j'étais pressée )

free en mode même joueur rejoue

oui mais passe tu un contrôle qualité périodique en qualité de testeuse de radars ?

[free_again]

oui mais passe tu un contrôle qualité périodique en qualité de testeuse de radars ?

naturellement passé avec brio ... et même mentionné sur chaque procès verbal ... pour que je puisse avoir un traitement de faveur

[Hervé54]

tu le vaux bien...

[free_again]

tu le vaux bien...

merci
t'as tout compris ... encore un qui a free (m'aurait-on clonée )

[Hervé54]

AAARGH !




ne me parle plus jamais de free, ces escrocs ! suis chez orange désormais...

ca y est ! ça me gratte de partout... viiiite ! une crêpe

[free_again]

AAARGH ! ne me parle plus jamais de free

je me sens ... rejetée

[Hervé54]

mais non mais non mon petit chat, c'est pas après toi que j'en ai... sêche tes petites larmes de crocodile

MAIS DE CES ESCROCS DE CHEZ FREE

AAAAAARGH ! GRRRRR !

fais chauffer la fondue ma biche !

[free_again]

mais non mais non mon petit chat, c'est pas après toi que j'en ai... sêche tes petites larmes de crocodile

MAIS DE CES ESCROCS DE CHEZ FREE

AAAAAARGH ! GRRRRR !

fais chauffer la fondue ma biche !

ouf free rassurée




mode HS off

bon alors la procédure sur les radars au feu rouge ... quoi de neuf ????

[Hervé54]

c est du flan ! encore un journaleux qui a envie de se faire mousser le spaguetti

[Mlle K]

T'as joué et t'as perdu, assumes!

ca c'est bien vrai

[Mlle K]

http://www.securite-routiere.gouv.fr/ar ... ticle=4030

toute fois, j'ai quand meme vérifié un minimum l'info au préalable...et est trouvé un certains nbs d'articles à ce sujet :

"En 2009, la Cour de Cassation a considéré que « le bon fonctionnement du cinémomètre est suffisamment établi par son homologation et sa vérification annuelle. Le problème c’est que les règles obligatoires pour les radars de vitesse valent aussi pour les radars de feux rouges. Ils doivent eux aussi être homologués et contrôlés une fois par an, selon l’arrêté du 15 juillet 2004 (J.O)."

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

[Mlle K]

Je suis l'une des premieres a ssumer mes erreurs de conduites, et a ne pas dénigrer le travail que les agents font à ce sujet !
"tu t'est planter, tu assume, et ne vient pas te plaindre après"

[paflevent]

L'arrêt de la Cour de cassation est peut-être isolé.
Ce n'est peut-être pas un revirement de jurisprudence.
Tu as vérifié sur légifrance, si l'arrêt est repassé en Cour d'appel après?

Car vos deux sources semblent valables : site du gouvernement et légifrance.

Moi je trouve qu'ils abusent avec leurs radars n'importe où, bientôt tu ne pourras plus faire 100 mètres sans un radar.
sur une route à 90, ils mettent une petite portion de route à 70 et un radar; tout ça pour que les gens se fassent avoir car ils n'ont pas ralenti. Et encore de l'argent pour l'état.
Ça va juste entraîner la conduite sans permis.

[Mlle K]

L'arrêt de la Cour de cassation est peut-être isolé.
Ce n'est peut-être pas un revirement de jurisprudence.
Tu as vérifié sur légifrance, si l'arrêt est repassé en Cour d'appel après? .

Non j'ai pas vue d'article ennoncant une juriceprudence à ce niveau...après effectivement je pense que c'est au cas par cas du fait que ce soit un arret de cassation ?! euh tu serait pas par hasard dans le milieu du droit ?!


Par contre entièrement d'accord avec toi et azazel, il faut savoir assumer ses erreurs, mais il y a aussi de l'abus auprès de la mise en place des radars ! On n’est pas les plus à plaindre, on n’est pas les mieux lotis...et de toute manière les français sont des râleurs, se serait dommage de contre dire cette image !

sur une route à 90, ils mettent une petite portion de route à 70 et un radar; tout ça pour que les gens se fassent avoir car ils n'ont pas ralenti. Et encore de l'argent pour l'état..

ca sent le vécu ! , enfin pour ma part c'est ca !

[nico37120]

http://www.securite-routiere.gouv.fr/ar ... ticle=4030

toute fois, j'ai quand meme vérifié un minimum l'info au préalable...et est trouvé un certains nbs d'articles à ce sujet :

"En 2009, la Cour de Cassation a considéré que « le bon fonctionnement du cinémomètre est suffisamment établi par son homologation et sa vérification annuelle. Le problème c’est que les règles obligatoires pour les radars de vitesse valent aussi pour les radars de feux rouges. Ils doivent eux aussi être homologués et contrôlés une fois par an, selon l’arrêté du 15 juillet 2004 (J.O)."

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

oui mais là il est question de "cinémomètre" qui sert donc à mesurer la vitesse et donc soumis à validité de contrôle... Mais pour un franchissement de feu sans notion de vitesse retenue pas besoin de savoir ni de préciser si l'appareil est étalonné correctement. Le terme de "radar de feu rouge" prête à confusion, dans ce cas d'usage c'est seulement la fonction appareil photo qui est utilisée^^

[paflevent]

Oui je suis dans le droit, je suis encore à la fac et pour un moment d'ailleurs.
Un arrêt de cassation est toujours au cas par cas, mais parfois il peut énoncer une précision et sert de référence au juge pour statuer sur un problème.

Dans le cas présent, nico37120 a raison, en fait c'est l'arrêté qui est très mal formulé.
Si quelqu'un veut vraiment chercher la petite bête, il peut éventuellement joué sur cela, car le droit doit être clair et précis. sans ambiguïté. Mais bon c'est peine perdu.
Puis passer au feu rouge, c'est abusé quand même.

Les pompiers vont être content de s'arrêter au feu rouge, car ils ne sont pas prioritaire mais demande la priorité. Ils jouent leur permis à chaque fois.

Je ne me suis jamais fait avoir au radar, heureusement je suis encore en probatoire voiture (moto au passage aussi) J'ai que 8 points .
Mais c'est lourd de descendre à 70 pour se remettre à 90 peu de temps après. Ca fait consommer.

[Mlle K]

ok ca eclairci bien mieux mes lanternes ! en tous cas merci de ces précisions...effectivement jouer sur cela serez vraiment chercher la petite bete !
Et perso griller un feu rouge et derrière contester c'est vraiment abusé !

En tous cas bon courage pour tes prochaines années de droit !

[paflevent]

De rien pour les précisions.
J'ai choisi de faire du droit, je savais bien que ce serait long.
Mais sans efforts, on a rien.

Parfois, il faut contester amendes ou retraits de points, mais seulement quand c'est nécessaire.
Les flics abusent parfois, ils se prennent pour des cowboys sur la route. (je ne généralise pas évidemment, c'est une minorité). Mais ils n'ont pas tous les droits.
Heureusement d'ailleurs.

Le problème aussi pour les radars sur les feux, c'est pour les camions (ben oui 18 mètres, c'est long à passer), du coup la cabine passe au vert mais pas la citerne. Gros problème??
Puis il y a les cars dans le même cas!!!
Car c'est dit qu'ils prennent la plaque arrière des véhicules.

[Drafel]

Les camions et les cars maintenant ils s'arrête au vert pour attendre que le feu passe au rouge et repartir dès qu'il repasse au vert
Mais effectivement il y a déjà eu des histoires pour les cars et les camions avec une cabine qui passe au vert et le reste au rouge

[Hervé54]

Astuce donnée aux chauffeurs de bus de Nancy :

Les feux tricolores doivent répondre à l'harmonisation des durées sur la CEE.
Sur un carrefour, quand l'ensemble des passages piétons passent au rouge, il vous reste 6 secondes pour franchir en sécurité le feu. Certes cela semble difficile à priori de vérifier cela, mais sur un trajet quotidien c'est surement réalisable!
Donc à priori si j'ai le feu vert et que le passage piétons sur une rue perpendiculaire est vert je ne risque rien.
Si le passage piéton est rouge, il est préférable de stopper le véhicule.

[Ludoo]

T'as joué et t'as perdu, assumes!

cette année chaque fois que je vais quelque part en france, je teste les radars ... 4 depuis le début de l'année
(pourvu que je n'en ai pas pris la semaine passée, car là j'étais pressée )

free en mode même joueur rejoue

Idée reçue n°16 : les Suisses sont lents

n'empêche qu'en faisant les aller-retours Castel-Metz, ben j'en ai vu des Suisses qui testent le bon fonctionnement des flash de radars (c'est trop injuste, eux y perdent pô de points, z'ont juste l'amende à payer s'ils se font attraper)

Astuce donnée aux chauffeurs de bus de Nancy :

Les feux tricolores doivent répondre à l'harmonisation des durées sur la CEE.
Sur un carrefour, quand l'ensemble des passages piétons passent au rouge, il vous reste 6 secondes pour franchir en sécurité le feu. Certes cela semble difficile à priori de vérifier cela, mais sur un trajet quotidien c'est surement réalisable!
Donc à priori si j'ai le feu vert et que le passage piétons sur une rue perpendiculaire est vert je ne risque rien.
Si le passage piéton est rouge, il est préférable de stopper le véhicule.

faut plus m'en parler de ces chauffards de bus, à chaque fois que j'ai pris le bus sur Nancy, j'avais l'impression que si un bus pouvait faire du weelhing et du stopie, ben il l'aurait fait

[free_again]

n'empêche qu'en faisant les aller-retours Castel-Metz, ben j'en ai vu des Suisses qui testent le bon fonctionnement des flash de radars (c'est trop injuste, eux y perdent pô de points, z'ont juste l'amende à payer s'ils se font attraper)

c'est surtout que grâce au forfait à 45 euros, on se dit que de se faire prendre à 10 km au-dessus ou 30 .... on est un pays de calcul rapide de profit

chez nous, ils ne nous enlèvent pas des points mais gardent notre permis bien au chaud



et le montant des amendes fait beaucoup plus mal au porte-monnaie

http://www.servinfo.ch/divers/amendes.html

alors faut pas nous en vouloir de se lâcher un peu sur vos routes

[Hervé54]

bien fait ! vous n'êtes pas à plaindre en Suisse.