problemme de cg
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    problemme de cg

    par manysucré » 07 oct. 2012, 16:28

    bonjour a tous ,
    j'ai un soucis, on ma donné une moto, mais elle n'a pas de cg, et le constructeur a fermer.La personne a essayé d'avoir les papier, et il a pas réussi(c’était sur Nice) est ce qu'il y a un moyen de l'avoir?
    c'est une 50cc et en même temps si quelqu’un, a des plan de moto pour remonter une moto(50cc),si vous pouvais me les passé svp? merci d'avance pour toute vos réponse!
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    Re: problemme de cg

    par JGab » 07 oct. 2012, 18:57

    Elle me semble mal barrée, ton histoire...

    Surtout, ne roule pas sans carte grise : tu n'en as pas le droit.

    Si on t'a donné le véhicule sans carte grise, c'est peut-être parce qu'il n'en a pas : s'il a été accidenté, l'assureur a pu refuser les réparations et annuler la CG. Dans ce cas, la machine n'est utilisable que comme banque de pièces détachées.

    Mais il a peut-être aussi été volé, va savoir...

    Si la boîte qui t'a donné l'engin n'existe plus, tu peux toujours demander à la préfecture si elle peut te renseigner. Avec l'immat, elle est capable de tout retrouver. J'ignore cependant ce qu'elle est prête à faire pour aider un particulier. Et de toute façon, c'est à l'ancien propriétaire de déclarer sa cession, afin que l'acheteur puisse obtenir sa carte grise. Dans le cas d'un don, comme dans celui d'une vente. Reste à savoir, dans le cas où la situation du véhicule serait correcte, si tu peux obtenir de l'ancien propriétaire qu'il régularise les choses.

    Même les professionnels s'arrachent parfois les cheveux pour s'en sortir, avec le SIV. Et il arrive qu'ils se fassent avoir et soient obligés de renoncer.

    Dis-toi qu'au moins tu n'as rien payé, donc rien perdu... Mais à ta place, je tâcherais d'en savoir plus auprès de la préfecture, ne serait-ce que pour éliminer le risque d'avoir chez toi un cyclo volé et de passer pour un receleur.

    En tout cas, sans carte grise : ne roule pas ! Ou alors, en circuit fermé chez toi, mais je n'en vois pas l'utilité.
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 07 oct. 2012, 19:51

    elle et ni volé ni accidenté de sur et c'est une 50 elle n'a jamais étais immatriculé jusqu’à présent
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    Re: problemme de cg

    par JGab » 07 oct. 2012, 19:55

    Dans ce cas, c'est à toi de l'immatriculer pour la première fois. C'est comme ça que tu obtiendras la carte grise.

    Mais pour ça, il faut quand-même que le concessionnaire t'ait filé un document prouvant la cession... Une facture à 0€, peut-être ?...

    Sinon, j'ai peur qu'officiellement, la bécane soit toujours à lui. Mais j'ai peut-être tort. J'ai lu quelque part qu'en matière de biens, meubles et immeubles, possession vaut titre (en l'absence de titre contradictoire, du moins)... Si c'est vrai, ça roule.

    Puis il te faudra peut-être un certificat de non-gage, que seul l'ancien propriétaire peut t'obtenir. Mais tu l'as peut-être ?

    Le problème, c'est que dans un cas normal c'est le concessionnaire qui s'occupe de tout... Là, on n'est pas dans un cas normal.

    Maintenant, peut-être t'a-t-il donné tous les documents nécessaires ? Dans ce cas, tu n'as plus qu'à faire les démarches auprès de la préfecture. Ce ne sera pas gratuit, mais comme tu as bénéficié d'une machine gratuite, ce n'est rien à côté.

    Je ne sais pas si d'autres, ici, ont déjà rencontré un cas comme celui-ci... Attends un peu, que d'autres réponses tombent.
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    Re: problemme de cg

    par Anamanicoum » 08 oct. 2012, 14:42

    Ben si elle avait déjà été immatriculé t'aurais eu des soucis mais là dans le cas d'une nouvelle immatriculation
    Faut quand même pouvoir prouver qu'elle n'est pas gagée, que tu es le nouvel acquéreur ?

    je connais pas la procédure faudrait aller voir en préfecture.
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 08 oct. 2012, 22:32

    ben les papier on les as pas encore fait c'est un pote a moi et vue que je peut pas la garder chez moi pour le moment c'est lui qui me la garde en attendent la fin de l'hiver donc j'ai jusqu’à mars pour m'occuper de sa mais si vous pouvez me dire les papier exacte qu'il me faut sa serait génial car a part la lettre de vente j'ai pas trop compris le reste et elle na jamais étés immatriculé et le concessionnaire n'existe plus c'est une sherco supermotard et cherco a du faire faihit ou quoi mais on ma dit que sa existé plus et merci pour tous c'est petit renseignement!
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    Re: problemme de cg

    par JGab » 08 oct. 2012, 22:58

    Tu trouveras toutes les informations nécessaires sur cette page : http://vosdroits.service-public.fr/F16304.xhtml

    Si je cherche à t'expliquer, je vais t'embrouiller. Et peut-être me gourer.

    Les cerfa sont complexes à remplir, quand on n'est pas de la partie. Alors je te conseillerais plutôt de t'adresser à un professionnel, en lui expliquant bien ton problème. Il te fera sans-doute payer sa prestation, c'est normal, mais au moins ce sera bien fait et tu ne te prendras pas la tête. Tu peux t'adresser à un autre concessionnaire, par exemple. Tu ne risques rien à leur demander ce service, au pire ils refuseront. Et au mieux, ils gagneront un client.

    Sinon, demande à quelqu'un de ton entourage qui a l'habitude de jongler avec les papiers administratifs. S'il y a la moindre erreur sur la demande de certificat d'immatriculation, tout risque de foirer et crac ! Faut recommencer !
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 08 oct. 2012, 23:28

    je demanderais a un groupe de harley bien connue du sud il me dirons tous mais il faut encore que je retourne la bas merci pour tous
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    Re: problemme de cg

    par le basque » 09 oct. 2012, 08:27

    quelle est la marque et le modèle ?
    il faut savoir que les immatriculation de 50 cc sont récentes et c est peut être normal que elle n ait pas de papiers et de plaque.aussi faut il que ce soit un 49,9 cc et pas un vrai 50cc tel le KREIDLER .
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 09 oct. 2012, 10:52

    c'est une sherco supermotard
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    Re: problemme de cg

    par le basque » 09 oct. 2012, 11:14

    manysucré a écrit :c'est une sherco supermotard
    49,9 cc ou vrai 50 cc ?
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 09 oct. 2012, 11:27

    je sais pas mais je croit que c'est une 49,7cc c'est ce qui dise sur la fiche technique
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 09 oct. 2012, 11:53

    et si quelqu’un c'est ou je peut trouver les plan du moteur ça serais génial
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    Re: problemme de cg

    par le basque » 09 oct. 2012, 12:59

    cette sherco est sortie de sa grange après la loi sur les immatriculation des cyclos .
    prends les numéros moteur et cadre et demandes une attestation d homologation à sherco france.
    il te faut une facture iut déclaration de don.
    la préfecture te fera une immatriculation.
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 09 oct. 2012, 13:01

    elle est de quand la loi?
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    Re: problemme de cg

    par typhaine » 09 oct. 2012, 13:47

    Je pense que tu as assez de renseignements pour t'en sortir tout seul... toutes les explications qui te sont données sont très claires :ange:

    Déplace-toi à la préf et vois directement avec eux, ils connaissent leur boulot ;-)
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    Re: problemme de cg

    par le basque » 09 oct. 2012, 13:50

    manysucré a écrit :elle est de quand la loi?
    depuis que les cyclos ont dû être immatriculés ! d abord les neufs par le biais des concessionnaires. automatiquement .ensuite les plus anciens sur l initiative des propriétaires.
    je pense que cette loi doit avoir deux ou trois ans...
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 09 oct. 2012, 13:54

    serte mais plus j'ai de renseignement plus je serais a même de remplir plus vite les papier et ne pas me faire arnaqué par cet bande d'hypocrite
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    Re: problemme de cg

    par manysucré » 12 oct. 2012, 14:24

    en réponse, a toute vos commentaire!
    après de long journée, devant mon écran, et en lisant attentivement, tous vos réponse, j'ai réussi, a trouvé un des dernièr constructeur, de Sherco France; donc tous vas être régulariser, rapidement, et merci pour tout! si quelqu’un, a le même souci, c'est Sherco France Nîmes et le numéro est le :04/66/27/88/88

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