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Bonjour à tous.

C'est mon premier post.
Je m'adresse en particulier à des revendeurs de motos.

J'ai un ami qui a acheté une moto hors suite à un vol de ses papiers il n'a pas pu faire enregistrer la cession.
Je lui ai conseillé d'aller voir l'ancien propriétaire.
Ce dernier refuse à refaire la cession.

Dilemme il ne peux plus se servir de cette moto.
Je sais que des revendeurs rachètent ce genre de motos pour ensuite les faire immatriculer.
Si un de ces revendeurs se trouve sur ce forum j'aimerai connaitre les procédures afin que cette moto puisse rouler à nouveau en règle.

Cdt

Major Thomson a écrit : ↑05 août 2018, 10:22 ........ Ce dernier refuse à refaire la cession.........

Re bonjour,

Selon moi, ce dernier n'a pas tout a fait tord.

Par contre, le certificat de vente est en plusieurs exemplaires ; il pourrait faire une copie.
Lors d'une vente entre particuliers, le vendeur est tenu d'envoyer un document à la préfecture ; ton ami doit normalement apparaitre sur un document administratif.

C'est un cas simple et complexe à la fois, car le véhicule n'appartient plus à l'un et pas encore à l'autre. Il se pourrait que le plus simple soit de revendre la bécane pour pièces détachées